Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORMORAN
Numéro de dépôt :
1717003
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
27/12/2001
Présentation de la marque CORMORAN
Déposée le 27 décembre 1991 par monsieur MOAL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « CORMORAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CORMORAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOAL Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 1995 - Transmission de propriété n°188811 - Publication au BOPI 1995-08-28